En particulier, la possibilité de gérer ces matériaux comme des sous-produits et non comme des déchets , a fait l’objet de nombreuses interventions réglementaires au cours de la dernière décennie, jusqu’à l’entrée en vigueur du nouveau règlement établissant les règles simplifiées pour la gestion des terres et des roches excavées (22 août 2017), contenu dans le décret présidentiel n° 120 du 13 juin 2017, abrogeant toutes les réglementations précédentes (décret ministériel n° 161/2012, article 184-bis, alinéa 2-bis de la loi consolidée sur l’environnement, ainsi que les articles 41, alinéas 2 et 41-bis du décret-loi n° 69/2013)..

Fondamentalement, ce décret est aujourd’hui le seul instrument juridique applicable pour permettre l’utilisation, en tant que sous-produits, des matériaux d’excavation (terres et roches excavées et sols de remblai) provenant des petits et grands chantiers de construction, y compris ceux destinés à la construction ou à l’entretien de réseaux et d’infrastructures.

La législation fixe les critères permettant de qualifier les sols et les roches de sous-produits, en plus de l’obligation de démontrer que les concentrations seuils de contamination (CSC) ne sont pas dépassées, et comporte deux grandes nouveautés:

• la méthodologie de quantification des matériaux anthropiques (plafond de 20 % à ne pas dépasser), présentée à l’annexe 10;
• les critères d’assimilation des matériaux de remblai aux terres et roches excavées (conformité à l’essai de lixviation, selon les méthodes de l’annexe 3 du décret ministériel du 5 février 1998, à l’exception du paramètre amiante et comparaison avec les limites légales pour les eaux souterraines).

Elle définit également les procédures de prélèvement à suivre pour la caractérisation environnementale des plans d’utilisation des terres et des roches excavées sur les grands chantiers.

Qu’est-ce que cela signifie pour la réutilisation des matériaux d’excavation ?

Alors qu’auparavant, les exploitants et les organes de contrôle étaient libres d’évaluer la qualité environnementale des terres, le cadre actuel élimine tout pouvoir discrétionnaire en matière d’évaluation. Pour être qualifiés de sous-produits, les terres et les roches excavées, pour tous les chantiers, doivent satisfaire aux critères énoncés à l’article 184-bis du décret législatif n° 152/2006, dont le respect est évalué selon les méthodes procédurales prévues à l’article 4 du nouveau règlement : ces exigences sont attestées et démontrées après réalisation d’une caractérisation chimique et physique  selon les méthodes prévues à l’annexe 4, et donc par le biais d’ analyses de laboratoire.

Il convient de signaler que le producteur doit démontrer que les valeurs des concentrations seuils indiquées dans les colonnes A et B du tableau 1 de l’annexe 5, titre V, de la partie IV du décret législatif n° 152 du 3 avril 2006 ne sont pas dépassées.

En particulier, l’annexe 4 définit les caractéristiques des échantillons de sol à soumettre à une analyse chimique en laboratoire et les critères de définition des analytes à tester, établissant un ensemble analytique minimum à prendre en compte, reporté dans le tableau 4.1, qui comprend la détermination des paramètres suivants : Arsenic, Cadmium, Cobalt, Nickel, Plomb, Cuivre, Zinc, Mercure, Hydrocarbures C>12, Chrome total, Chrome VI, Amiante, BTEX, IPA. . Les paramètres BTEX et IPA doivent être déterminés dès lors que la zone de fouille se trouve à 20 m de grands axes de communication et d’établissements ayant pu influencer les caractéristiques du site par le biais de retombées atmosphériques.

En ce qui concerne les méthodologies pour la vérification des exigences environnementales, en présence de preuves d’une contamination anthropique y compris du matériel au-dessus du trieur (par exemple en présence d’amiante), les déterminations analytiques sont effectuées sur l’ensemble de l’échantillon, y compris sur la fraction granulométrique supérieure à 2 cm, et la concentration est rapportée à celle-ci.

Dans le cas de sols et de roches provenant de travaux de terrassement concernant des roches massives, afin de vérifier le respect des exigences environnementales prévues à l’article 4 du règlement en question, la caractérisation environnementale est effectuée après porphyrisation de l’ensemble de l’échantillon.

Lorsque la réutilisation sur le même site est envisagée dans un projet soumis à une EIE, l’exploitant doit rédiger un plan préliminaire d’utilisation en complément de l’étude d’impact sur l’environnement. Ce plan doit compléter les résultats du prélèvement (à transmettre aux autorités avant le début des travaux) et doit indiquer les volumes à excaver et à réutiliser, l’emplacement et la durée des dépôts, ainsi que l’emplacement final des terres et des roches excavées.

En outre, sur les terres et les roches excavées, il est possible de réaliser un certain nombre d’activités qui relèvent des “pratiques industrielles courantes ”, qui rendent leur réutilisation plus efficace et qui sont clairement indiquées dans le décret présidentiel n° 120/17. Dans ce cas, les terres peuvent contenir d’autres matériaux (sans limites de pourcentage, sauf pour les remblais) tels que : béton, bentonite, PVC, fibre de verre, mélanges de ciment et adjuvants pour excavation mécanisée, à condition que les concentrations de polluants soient comprises dans les limites indiquées aux colonnes A et B du Tableau 1 de l’Annexe 5 du décret législatif 152/06.

Ces opérations ne peuvent être effectuées qu’après avoir démontré que le matériel est un sous-produit et non un déchet, sinon il s’agit d’activités susceptibles de constituer une infraction.

L’expérience acquise par Tecno Piemonte Spa en matière de terres et roches excavées, compte tenu également de la complexité du cadre réglementaire, souligne combien le rôle du laboratoire d’analyse environnementale est fondamental pour fournir un soutien technique et scientifique aux entreprises porteuses d’un projet et qui exécutent les travaux.

Le personnel hautement qualifié du laboratoire environnemental de Tecno Piemonte Spa, est à votre disposition pour la rédaction des plans de prélèvement et la caractérisation analytique ultérieure des terres et des roches excavées.